Connaitre la réglementation sur les WC marins de bateau

Connaitre la réglementation sur les WC marins de bateau

Les bateaux de plaisance équipés de toilettes marines sont soumis à une législation précise et stricte. Quels que soient leurs modèles ou leurs tailles, ils se doivent de respecter la réglementation sur les WC marins. Dans cet article, nous vous présentons les obligations et exigences que définit cette réglementation. Ainsi, vous saurez quelles sont les mesures à prendre pour éviter toute sanction ou pénalité.

Qu’est qu’un WC marin pour bateau ?

Le WC marin est un équipement conçu pour recevoir et évacuer les déjections des occupants dun bateau. De même quun WC domestique, il est constitué dune cuvette qui permet aux utilisateurs de sassoir ou de saccroupir. La seule différence se situe au niveau du réservoir. Si le WC domestique rejette son contenu directement dans le sol, les toilettes pour bateau sont équipées dun réservoir dans lequel sont recueillies les déjections. En outre, en plus de leur utilité primaire, les WC pour bateau peuvent ajouter une touche de modernité et de design à lembarcation.

Quels sont les différents types de WC marins ?

Le WC marin manuel

Les toilettes manuelles sont une solution de gestion des déjections basique. Ici, le rinçage de la cuvette est effectué par lintermédiaire dune pompe manuelle. Cela signifie que chaque fois que vous utiliserez le WC marin manuel, vous devrez pomper de leau pour évacuer les déjections. Installées de manière fixe, elles sont raccordées à un réservoir deau propre, ainsi qua un réservoir deau noires. Toutefois, il existe des modèles capables de prélever leau directement dans la mer.

Il faut savoir que les WC marins manuels sont répartis en deux grandes catégories: les WC marins classiques et les WC marins compacts. Ils fonctionnent de la même façon mais les compact sont conçus pour les petits espaces:

Dans la gamme classique, ces trois WC marins manuels sont recommandés:

Le WC marin électrique

Les toilettes électriques fonctionnent sur le même principe que les manuelles. Elles sont aussi installées de manière fixe et raccordées à des réservoirs. La différence entre WC marin manuel et WC marin électrique se situe au niveau du système de remplissage et de vidange de leau. Contrairement aux modèles manuels, leau y est remplie et vidée à laide dune pompe électrique de 12V ou 24V. Il suffit dactionner un bouton et la pompe se met en marche de manière automatique. Pratique et confortable, ce type de WC est très souvent équipé dun macérateur ou dun broyeur, offrant ainsi la possibilité dutiliser des tuyaux de diamètre plus petit en sortie.

Il existe quatre grandes catégories de toilettes marines électriques fonctionnant sur le même principe:

Les compactes conçus pour les petits espaces:

Les classiques que vous devez déjà connaitre:

Les hauts de gamme pour un confort maximum:

Les hauts de gamme compactes pour allier confort et petits espaces:

Le WC chimique

Les toilettes chimiques représentent la solution la plus pratique pour les bateaux de petite taille, car elles requirent peu despace. Le fait est que ce type de WC ne nécessite pas un raccordement à un réservoir deaux noires ou deau propre. Ils sont amovibles et équipés dun réservoir incorporé, donc ils peuvent être déplacés à bord. Cependant, ils sont moins confortables que les autres. Par ailleurs, la capacité limitée en eaux noires et en eau propre en restreint lutilisation aux sorties courtes et au mouillage (avec la réglementation sur les WC marins qui est de plus en plus stricte).

Vous trouverez des WC chimiques à tous les prix du plus rudimentaire à celui avec chasse électrique!

Pour en savoir plus sur toutes ces marques de WC marin chimique, manuel et électrique, vous pouvez lire notre comparatif de WC marins.

Quelle est la réglementation sur les WC marins ?

Larticle 43 de la loi sur leau est clair en ce qui concerne la réglementation sur les WC marins. Il stipule :

« Les navires de plaisance, équipés de toilettes et construits après le 1er janvier 2008, qui accèdent aux ports maritimes et fluviaux ainsi quaux zones de mouillages et déquipement léger sont munis dinstallations permettant soit de stocker, soit de traiter les eaux usées de ces toilettes. »

En outre, la législation sur les WC marins dépend des obligations et exigences liées au traitement et au rejet des eaux usées. A ce propos, la règle 11 du décret n°2010-477 du 11 mai 2010 portant publication de la résolution MEPC.115(51) (annexe 5) relative à ladoption damendements à lannexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe IV révisée de MARPOL 73/78), adoptée à Londres le 1er avril 2004, stipule ceci :

 « Sous réserve des dispositions de la règle 3 de la présente Annexe, le rejet des eaux usées à la mer est interdit à moins que les conditions suivantes ne soient remplies… »

(Nous avons reformulé lénoncé qui suit afin que puissiez mieux le comprendre)

Ces conditions sont les suivantes :
Les eaux usées rejetées doivent être broyées et désinfectées à laide dun dispositif conforme aux dispositions de la règle 9.1.2 de la présente Annexe. Lors de ce rejet, le bateau doit se trouver à une distance de plus de trois milles marins de la côte la plus proche. Et si les eaux usées rejetées sont non broyées et non désinfectées, le bateau doit se trouver à une distance de plus de douze milles marins de la côte. Dans tous les cas, quelle que soit la nature des eaux usées, le rejet doit seffectuer durant un trajet et non sur place. Le déversement se fera donc de manière progressive et à vitesse modérée, cest-à-dire inférieure ou égale à 4 nœuds. Enfin, leffluent ne doit pas laisser de solides flottants visibles dans leau environnante, ni en entraîner la décoloration. Pour ce qui est du taux de rejet approuvé par lautorité, il est fixé en fonction des normes définies par lorganisation.

Le dispositif utilisé pour le traitement des eaux usées doit être approuvé par lautorité, sur la base des règles dexploitation visées à la règle 9.1.1 de la présente Annexe. Dautre part, les résultats de la mise à lessai du dispositif utilisé doivent être reportés dans le Certificat international de prévention de la pollution par les eaux usées.

Ce qu’il faut retenir de la législation sur les WC marins

En conclusion, retenez tout simplement que la législation sur les WC marins dépend des lois et normes qui régissent le traitement et le rejet des eaux usées des navires. Il est donc :

  • Obligatoire davoir ses WC marins reliés à un système de stockage des eaux usées (une cuve deaux noires) ou à un mécanisme de traitement des eaux usées conforme à la législation.
  • Interdit de rejeter ces eaux noires en mer sauf si :
    • Elles sont broyées et désinfectées conformément aux règles en vigueur.
    • Le bateau se trouve à une distance de plus de trois milles marins de la côte la plus proche. (Ou plus de douze milles marins de la côte si les eaux usées rejetées sont non broyées et non désinfectées)
    • Le rejet doit seffectuer durant un trajet et non sur place de manière progressive et à vitesse modérée, cest-à-dire inférieure ou égale à 4 nœuds.
    • Leffluent ne doit pas laisser de solides flottants visibles dans leau environnante, ni en entraîner la décoloration.

Par conséquent, si vous avez un WC chimique il faudra attendre dêtre au port pour le vidanger. Si vous avez un WC marin manuel ou électrique, il faut obligatoirement le relier à une cuve deau noire et à un broyeur macérateur:

Sachez que si le broyeur nest pas intégré à votre WC marin, vous pouvez acheter une cuve deaux noires avec broyeur. Elles sont compatibles avec tous les WC marins électriques et manuels :

Pensez aussi à vous équiper dun tuyau dévacuation pour relier le réservoir deaux usées au WC marin.

De plus, pour savoir exactement quand il faut faire une vidange, installez une jauge spécialement adaptée aux réservoirs deaux noires comme le kit dOsculati. Il comprend un compteur et une sonde avec fixation universelle pour réservoir dune hauteur de 15 à 55 cm (les capteurs de la sonde doivent être coupés selon la hauteur du réservoir utilisé.) Vous pourriez avoir besoin dun joint universel pour la sonde sil nest pas fournit avec votre réservoir.

Enfin, pour éviter les mauvaises odeurs venant du réservoir deaux noires, nous conseillons linstallation dun filtre anti odeur.

Pour finir, il faut régulièrement utiliser dans le réservoir deaux noires du YACHTICON Purysan Ultra. Il empêche la formation dodeurs désagréables et décompose les matières fécales et le papier toilette. Il est aussi recommandé de nettoyer le réservoir deaux noires au moins une fois par an avant lhivernage. A ce moment, utilisez du YACHTICON Puryclean pour nettoyer et désinfecter la cuve deaux usées.

En savoir plus sur les WC marins, les toilettes chimiques et les réservoirs deaux noires :

GUIDE: Quels sont les meilleurs WC marins pas chers?

Comment faire la vidange dun WC marin sur un bateau ?

ENTRETIEN: Nettoyage dune cuve deau noire pour bateau

[GUIDE] Comparatif de WC marins pour bateau et voilier

[Entretien] Comment nettoyer un WC marin sur un bateau?